Le permis de conduire est un langage international, cependant chaque pays
gère les infractions de différentes manières. Le permis à points est apparu
pour la première fois en 1947 dans l’État du Connecticut aux États-Unis, il
s’est ensuite dispersé de différentes façons dans le monde. Voici un petit
tour du monde du permis à points.

 

Le permis à points en Europe

Tous les pays Européens ne sont pas soumis aux règles du permis à points.
La Belgique, l’Estonie, la Finlande, le Portugal, la Slovaquie et la Suède
ont choisi de ne pas adopter cette mesure.

En Europe, deux types de permis à points ont été mis en place :

– Le permis à points avec un solde de points de départ. Lorsqu’une
infraction est commise un certain nombre de points est retiré. Sis le
nombre de points de départ est épuisé le permis est invalidé.

– La permis « zéro point », avec un solde de zéro point au départ.
Lorsqu’une infraction est commise des points sont ajoutés. Si un conducteur
atteint le nombre de points maximum autorisé dans le pays, le permis est
invalidé.

Les pays ayant adopté un permis à points avec un solde de points de départ
:

Pays Nombre de points
Italie 20 points
Croatie 7 points
Bulgarie 39 points
Luxembourg 12 points
Pologne 20 points
Lituanie 16 points
Malte 12 points
Lettonie 16 points
Autriche 3 points
Espagne 12 points
Roumanie 15 points
Norvège 8 points

L’Italie et l’Espagne proposent un système de bonus pour les conducteurs
qui n’ont pas commis d’infraction. En Espagne, le capital points maximum
peut être de 15 au lieu de 12. En Italie, il peut être de 30 au lieu de 20.

Les pays ayant adopté un permis « zéro points » :

Pays Nombre de points
Allemagne maximum 8 points
Grèce maximum 17 points
Irlande maximum 12 points
Slovénie maximum 18 points
Chypre maximum 12 points
Royaume-Uni maximum 12 points
Danemark maximum 3 points
Hongrie maximum 18 points

 

Les stages de récupérations de points sont possibles qu’en France et en Allemagne.

En France, il est possible d’effectuer un stage de récupération de points
tous les ans (à partir de la date du dernier stage effectué). Le stage
permet de récupérer jusqu’à 4 points (dans la limite du capital points).

En Allemagne, lorsqu’un conducteur accumule 4 ou 5 points, il a la
possibilité d’effectuer un stage tous les 5 ans pour déduire 1 point.
Lorsqu’un conducteur atteint 6 ou 7 points une lettre est envoyé, à partir
de là, il n’est plus possible d’effectuer de stage.
 
Le permis à points aux États-Unis

L’Etat du Connecticut est le premier à avoir instauré le permis à points en
1947. Par la suite, ce sont plus de la moitié des autres états américains
qui l’ont appliqué.

Dès lors qu’une infraction est commise le conducteur est sanctionné,
jusqu’à recevoir une peine pouvant aller d’un avertissement à une
annulation du permis de conduire.

Les sanctions ne sont pas au préalable définies, c’est l’autorité
judiciaire qui les définit individuellement en fonction de la situation.

Le Québec a mis en place des « points d’inaptitude ». À chaque infraction,
suite au paiement de l’amende, un certain nombre de « points d’inaptitude »
est noté dans le dossier du conducteur en fonction de la gravité de
l’infraction.

Les conducteurs ont le droit à 15 « points d’inaptitude », lorsqu’ils
atteignent 7 points une notification leur est envoyée à chaque point en
plus dans leur dossier.

Une fois que le seuil de « points d’inaptitude » est atteint, le permis est
automatiquement annulé.

 

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